Licence de publication ouverte

Note du traducteur : Cette traduction est fournie à titre indicatif, veuillez vous référer à la version en anglais.

version 1.0, 8 Juin 1999

I. EXIGENCES POUR LES VERSIONS NON MODIFIÉES ET MODIFIÉES

Les ouvrages sous licence de publication ouverte peuvent être reproduits et distribués dans leur entier ou partiellement, par tout moyen physique ou électronique, à condition que les termes de cette licence soient acceptés et que cette licence ou son contenu via une référence (quel que soit le choix retenu par les auteurs et les éditeurs) soit affiché dans la reproduction.

Voici une manière correcte de s'y référer : Copyright (c) <année> par <noms des auteurs ou des personnes désignées>. Ce contenu ne peut être distribué que sous les termes et conditions de la licence de publication ouverte, version X.Y ou ultérieure (la dernière version est actuellement disponible à http://www.opencontent.org/openpub/). Cette référence doit être immédiatement suivie par les options choisies par les auteurs ou les éditeurs du document (voir section VI).

La redistribution commerciale du contenu sous licence de publication ouverte est autorisée.

Toute publication sous forme de livre standard (c'est-à-dire en papier) doit citer les auteurs et les éditeurs originaux. Les noms des auteurs et des éditeurs doivent apparaître sur toutes les faces externes du livre. Sur toutes les faces externes du livre, les noms des éditeurs originaux doivent être aussi gros que le titre de l'ouvrage et ils doivent être cités en tant que détenteurs du titre.

II. DROITS D'AUTEUR

Les droits d'auteur de toute publication ouverte sont détenus par ses auteurs ou les personnes désignées.

III. PORTÉE DE LA LICENCE

Les termes de licence suivants s'appliquent à tout ouvrage sous licence de publication ouverte, à moins que ce ne soit explicitement indiqué autrement dans le document.

La simple agrégation d'ouvrages sous licence de publication ouverte ou d'une partie d'un ouvrage sous licence de publication ouverte avec d'autres ouvrages ou programmes sur le même média ne doit pas entraîner l'application de cette licence à ces autres ouvrages. L'ouvrage agrégé doit contenir un avertissement spécifiant l'inclusion de matériel sous licence de publication ouverte et les avertissements de droits d'auteurs appropriés.

PORTÉE. Si une partie de cette licence n'est pas valable dans une juridiction, les parties restantes restent valables.

AUCUNE GARANTIE. Les ouvrages sous licence de publication ouverte sont fournis tels quels sans aucune garantie de quelque sorte que ce soit, expresse ou explicite, y compris, mais non limité à, des garanties implicites d'adéquation pour la commercialisation et d'habilitation à un but particulier ni une garantie de non-contravention à la loi.

IV. EXIGENCES POUR LES TRAVAUX MODIFIÉS

Toutes les version modifiées de documents couverts par cette licence, y compris les traduction, recueils, compilations et citations partielles, doivent se conformer aux exigences suivantes :

la version modifiée doit être indiquée en tant que telle ;
les personnes qui réalisent les modifications doivent être identifiées et les modifications datées ;
l'accord des auteurs et des éditeurs originaux doit être conservé conformément aux pratiques académiques normales de citation si nécessaire ;
l'emplacement du document original non modifié doit être identifié ;
les noms des auteurs originaux ne doivent pas être utilisés pour affirmer ou sous-entendre l'approbation du document résultant sans leur accord.

V. RECOMMANDATIONS DE BONNES PRATIQUES

En plus des exigences de cette licence, il est demandé et fortement recommandé aux redistributeurs de :

fournir une notification par courriel aux auteurs de votre intention de redistribuer le document au moins trente jours avant le gel de votre manuscrit ou de votre média si vous distribuez des ouvrage sous licence de publication ouverte sur papier ou CD, afin de leur donner le temps de fournir une version à jour des documents. Cette notification doit décrire les modifications faites au document s'il y en a ;
indiquer clairement dans le document ou décrire dans un fichier joint au document toute modification substantielle (y compris les suppressions) ;
offrir un exemplaire gratuit de tout livre ou CD d'un ouvrage sous licence de publication ouverte à ses auteurs bien que ce ne soit pas exigé par la licence.

VI. OPTIONS DE LICENCE

Les auteurs et les éditeurs d'un document sous licence de publication ouverte peuvent choisir certaines options en ajoutant des phrases à la référence ou la copie de la licence. Ces options sont considérées comme faisant partie de la licence et doivent être incluses avec cette licence (ou ses références) dans les ouvrages dérivés.

A. Pour interdire la distribution de versions substantiellement modifiées sans accord explicite des auteurs. Une modification substantielle est définie comme une modification du contenu sémantique du document et exclu les seules modifications de format et les corrections typographiques.

Pour cela, ajouter la phrase La distribution de versions substantiellement modifiées de ce document est interdite sans l'accord explicite des détenteurs des droits d'auteur à la référence ou la copie de la licence.

B. Pour interdire la publication de l'ouvrage et des ouvrages dérivés en entier ou en partie sous la forme de livre standard (c'est-à-dire en papier) pour une utilisation commerciale sans accord préalable des détenteurs des droits d'auteurs.

Pour cela, ajouter la phrase La distribution de cet ouvrage ou des dérivés de cet ouvrage sous toute forme de livre standard (c'est-à-dire en papier) est interdite sans l'accord préalable des détenteurs des droits d'auteur à la référence ou la copie de la licence.